Mentions légales

Tous les éléments du site www.mooveus.fr qu’ils soient visuels ou sonores (sa marque, logo, noms de domaine, textes, représentations graphiques, savoir-faire, documents téléchargeables, représentations photographiques, logiciels ou bases de données et tous signes distinctifs afférents), sont protégés par le droit d’auteur, des marques, des dessins ou modèles, ou des brevets. Ils sont la propriété exclusive de la société « MOOVÉUS ».

Sur ces contenus, la société « MOOVÉUS » vous accorde une licence limitée, non-exclusive, révocable, sans droit de sous-licencier pour les simples accès, navigation et utilisation liés au présent Site. Cette licence ne vous accorde aucun autre droit, en particulier d’exploitation commerciale de ces contenus. Les documents ne peuvent faire l’objet de copies qu’à titre d’information, la copie étant réservée au seul usage privé.

L’utilisateur qui dispose d’un site internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à la page d’accueil ou toute autre page du site www.mooveus.fr doit obligatoirement en demander l’autorisation à la société « MOOVÉUS ».